Prysmian Cables et Systemes France, Société par Actions Simplifiée – SAS
Numéro de dépôt :
1526103
Date de dépôt :
25/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/2019
Présentation de la marque B
Déposée le 25 avril 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Prysmian Cables et Systemes France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « B »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Prysmian Cables et Systemes France domicilié(e) siège social : 23 av. Aristide Briand BP 801 PARON - 89108 - SENS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 750 311 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Prysmian Cables et Systemes France, Service Juridique, Mme Possin-Rolland domicilié(e) 8 rue Léon Jouhaux - 77435 MARNE LA VALLEE cedex 2 - Croissy Beaubourg - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Prysmian Cables et Systemes France, Société par Actions Simplifiée – SAS - siège social : 23 av. Aristide Briand BP 801 PARON - 89108 - SENS Cedex - France - SIREN 095750311
Prysmian Cables et Systemes France, Service Juridique, Mme Possin-Rolland - 8 rue Léon Jouhaux - 77435 MARNE LA VALLEE cedex 2 - Croissy Beaubourg - France
Renouvellement sans limitation le 12 avril 1999 n°2142634 - Publication au BOPI 1999-04-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40
Inscription le 8 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°497391 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-04-08
Renouvellement sans limitation le 16 avril 2009 n°2404761 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-04-16
Accessoires et appareillage électriques notamment appareils de branchement et de commutation, conducteurs électriques, lampes électriques et isolants électriques, appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de secours (sauvetage) et d'enseignement;machines parlantes, caisses enregistreuses;machines à calculer;installation d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;objets fabriqués en caoutchouc naturel ou synthétique, en matières thermoplastiques ou thermodurcissables non compris dans d'autres classes; appareils ménagers et électro-ménagers
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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